1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site csc-seremange-erzange.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Centre Socio-Culturel imaGine – Association de droit local (Loi 1908) inscrite au Registre des Associations du Tribunal de Proximité de Thionville – Adresse : Place Adrien Printz, 57290 Serémange-Erzange.
- Numéro SIRET : 780 036 075 00015
- Directrice de la publication : Michelle WAX, présidente.
- Responsable de la rédaction : Guillaume COLSON
- Webmaster : Guillaume COLSON
2. Hébergeur
L’hébergement du site est assuré par :
- Hébergeur : Ionos
- Adresse de l’hébergeur : 7 place de la gare – 57200 – Sarreguemines
- Contact : 09 70 80 89 11 – info@ionos.fr
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’association Centre Socio-Culturel imaGine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Les images d’illustration sont issues du stock gratuit du site magnific.com.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.
4. Gestion des données personnelles (RGPD)
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées via nos formulaires (notamment le formulaire de contact protégé par Google reCAPTCHA).
Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un message à : guillaume@csc-seremange-erzange.fr
